L’évaluation des risques ATEX (atmosphère explosive) vise à identifier, analyser et prévenir les risques d’explosion liés à la présence de substances inflammables (gaz, vapeurs, brouillards ou poussières) sur un site industriel.
CYRUS Industrie accompagne les exploitants industriels dans la réalisation d’évaluations ATEX complètes, conformes au Code du travail et aux référentiels normatifs applicables.
Qu’est-ce qu’un risque ATEX ?
Une explosion correspond à une réaction rapide de combustion ou de décomposition provoquant une élévation brutale de température et de pression.
Elle ne peut se produire que si une atmosphère explosive est présente, c’est-à-dire un mélange d’air et de substances combustibles (gaz, vapeurs, brouillards ou poussières) dans des proportions telles qu’une source d’inflammation puisse déclencher l’explosion.
On distingue notamment :
- Les ATEX gaz et vapeurs, lorsque la concentration est comprise entre la limite inférieure et la limite supérieure d’explosivité,
- Les ATEX poussières, générées par de nombreuses matières combustibles (produits alimentaires, végétaux, plastiques, produits chimiques, métaux), en particulier lorsque la granulométrie est inférieure à 500 µm.
Qu’est-ce que l’évaluation des risques ATEX ?
L’évaluation des risques ATEX consiste à identifier les situations pouvant conduire à la formation d’une atmosphère explosive, à en analyser la dangerosité et à définir les mesures de prévention et de protection adaptées.
Elle permet de protéger les personnes et les installations face au risque d’explosion.
Obligation réglementaire, le DRPCE
Conformément à l’article R.4227-52 du Code du travail, l’employeur est tenu d’établir et de tenir à jour un Document Relatif à la Protection Contre les Explosions (DRPCE), intégré au document unique.
Le DRPCE constitue la formalisation réglementaire de l’évaluation des risques ATEX et matérialise la démarche de prévention adoptée sur le site.
Atmosphère explosive
Contenu d’une évaluation des risques ATEX (DRPCE)
Inventaire des produits combustibles
- Identification des substances inflammables présentes (gaz, liquides, poussières),
- Caractérisation des propriétés physico-chimiques pertinentes.
Analyse fonctionnelle ATEX
- Analyse des procédés de mise en œuvre,
- Étude des dysfonctionnements potentiels,
- Identification des sources potentielles d’inflammation.
Définition et classement des zones ATEX
La définition des zones ATEX constitue une étape essentielle de la prévention.
Elle est réalisée conformément aux normes EN 60079 et repose sur :
- La nature du combustible,
- La probabilité et la durée de présence d’une atmosphère explosive.
Les zones sont classées comme suit :
- Zones 0, 1 et 2 pour les gaz et vapeurs,
- Zones 20, 21 et 22 pour les poussières.
Cette classification découle de l’arrêté du 8 juillet 2003, transposant la directive européenne 1999/92/CE.
Les zones ATEX sont ensuite matérialisées sur site par une signalisation réglementaire.
Adéquation des équipements et des installations
Le zonage ATEX permet de :
- Garantir le choix d’équipements adaptés au niveau de risque,
- Vérifier la conformité des matériels, équipements et EPI utilisés en zones ATEX.
Tout équipement installé en zone ATEX doit disposer d’un marquage réglementaire conforme aux directives européennes 94/9/CE (avant 2016) et 2014/34/UE (depuis 2016).
Mesures techniques et organisationnelles
La démarche de prévention repose sur trois principes fondamentaux :
- Éviter la formation d’une ATEX, par une conception adaptée, le confinement ou l’évacuation des substances combustibles (exemple : ventilation),
- Empêcher l’inflammation, par la maîtrise des sources d’énergie et l’entretien des équipements,
- Limiter les effets d’une explosion, par des dispositifs de protection adaptés (évents d’explosion, arrête-flammes, systèmes d’isolation).
EXPERTISE CYRUS INDUSTRIE
CYRUS Industrie accompagne les exploitants industriels dans :
- L’identification des risques ATEX liés aux procédés et stockages,
- La réalisation du zonage ATEX conforme aux normes en vigueur,
- La rédaction de DRPCE clairs, exploitables et à jour.
Documents de référence réglementaires
- Directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (avant 2016)
- Directive 2014/34/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (refonte) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (depuis 2016)
- Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la protection des travailleurs susceptibles d'être exposés à une atmosphère explosive, transposant la Directive Européenne n°99-92 du 16 décembre 1999 N°99-92 du parlement européen et du conseil du 16/12/1999 concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d'être exposés au risque d'atmosphères explosives (quinzièmes directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive n°89-391)
- NF EN IEC 60079-10-1 classification des emplacements - Atmosphères explosives gazeuses
- NF EN IEC 60079-10-2 classification des emplacements – Atmosphères de poussières combustibles
- Article R.4227-52 du Code du travail