CYRUS INDUSTRIE connaît non seulement les enjeux que les industriels doivent maîtriser mais aussi les attentes des inspecteurs des installations classées pour la protection de l’environnement. Nous vous accompagnons dans la réalisation des dossiers liés à l’ICPE mais également dans l’analyse de votre conformité aux réglementations françaises en vigueur.
L’analyse réglementaire est une particularité apportant une casquette supplémentaire à CYRUS INDUSTRIE. Elle permet de lier les impositions réglementaires aux demandes des assureurs dans tous nos projets incendie. L’analyse réglementaire est alors une donnée d’entrée dans l’étude, le dimensionnement et la mise en œuvre de système incendie.
Les demandes des assureurs visent à protéger les biens tandis que les impositions réglementaires protègent l’environnement et les personnes. Deux visions différentes mais complémentaires dans les solutions à mettre en œuvre pour les satisfaire (Protection incendie, détection incendie, désenfumage, compartimentage, rétention des eaux incendie…)
- Audit de conformité réglementaire ICPE
- Etude impact nouvelle réglementation post incendie de Rouen (24/09/2020)
- Modélisations et analyse critique de leurs conséquences,
- Incendie,
- Explosion… voir PHD
- Porter à connaissance de l’administration,
- Dossier d’enregistrement ICPE,
- Examen au cas par cas,
- Etude de dangers,
- Evaluation des risques ATEX, réalisation de plans de classement des ZONES,
- Plans d’urgence (POI, PSI + PDCI),
- Plans de continuité d’activité (PCA),
- Analyse des risques technologiques : HAZOP, HAZID AMDEC, AMDE, APR,
- Modélisations 3D : Fire Dynamique Simulator (FDS) & SMOKEVIEW (SMV),
- Etudes Mesures de Maîtrise des risques Instrumentées (MMRI),
- Etudes complémentaires PPRT de sites SEVESO III.
(L’évaluation des risques consiste à identifier et classer les risques qui peuvent se rencontrer dans l’entreprise, afin de mettre en place des actions de prévention pertinentes, cohérentes, adaptées. Elle est l’étape initiale de toute démarche de prévention.)
Une ICPE (installation classée pour la protection de l’environnement) est un site industriel, tertiaire ou agricole susceptible d’être à l’origine de pollution (eau, air sol) de nuisances pour les riverains, ainsi que d‘accidents. En fonction de leur dangerosité potentielle, les ICPE sont classées en plusieurs catégories : déclaration, enregistrement, autorisation.
Audit de conformité réglementaire ICPE
Cet audit permet d’étudier la situation de son installation vis-à-vis des prescriptions réglementaires applicables et pouvoir ainsi mettre en place les actions correctives permettant d’avoir un site en parfaite conformité réglementaire.
Idéalement cet audit est à réaliser dès le stade projet, à partir des plans et documents de faisabilité, pour prendre en compte toutes les prescriptions applicables à l’établissement.
Pour les sites existants, il peut être réalisé suite à la réalisation d’un dossier de régularisation administrative (Déclaration, Enregistrement ou Autorisation) ou à tout instant pour faire un bilan de la conformité technique de son installation.
Cet audit comporte les parties suivantes :
Identification des textes applicables (arrêté d’autorisation, arrêté type, arrêté ministériel).
Visite du site (ou étude des plans et documents projet) et établissement d’un rapport détaillé faisant apparaître les non-conformités.
Établissement d’un programme de travaux de mise en conformité car ce n’est qu’à partir de ce stade que l’installation sera considérée comme conforme.
Étude impact nouvelle réglementation post incendie de Rouen (24/09/2020)
Suite à l’accident de la société Lubrizol le 24 Septembre 2020 à Rouen, une nouvelle réglementation a été publiée au journal officiel le 24 septembre 2021. Cette réglementation impact la protection incendie, la rétention des eaux incendie, le compartimentage, les modes de stockages, le désenfumage des sites industriels.
CYRUS INDUSTRIE est en mesure d’accompagner les industriels dans l’application de cette nouvelle réglementation d’un point de vue technique, calendaire et budgétaire.
L’objectif de l’étude est de réaliser un plan d’action pour une mise en conformité vis-à-vis de la nouvelle réglementation post-incendie de Rouen. L’étude comprend les éléments suivants :
- L’établissement des textes réglementaires post-Lubrizol applicables au site parmi les textes,
- La description du site permettant de présenter l’ensemble des paramètres et caractéristiques à prendre en compte dans le cadre de l’application de la réglementation « Liquides inflammables » post-Lubrizol,
- L’identification des exigences applicables au site (réservoirs fixes et réservoirs mobiles),
- L’analyse de la conformité réglementaire,
- La rédaction d’une liste des non conformités ainsi que les délais de mise en conformité,
- L’établissement d’un pré-budget pour la mise en conformité à +/- 30%,
- L’élaboration d’un plan d’action pour une mise en conformité respectant les délais,
- La rédaction d’un rapport d’étude.
Dossier d’enregistrement ICPE
Pour prévenir les risques que présentent certains établissements pour l’environnement et la santé, la réglementation française a mis en place un ensemble de dispositions concernant les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Les ICPE sont classées selon la gravité des dangers qu’elles peuvent présenter.
La nomenclature des ICPE détermine le régime auquel elles sont soumises (Déclaration, Enregistrement, Autorisation, SEVESO) et de ce classement, découlent des obligations que doit respecter l’exploitant.
CYRUS INDUSTRIE vous accompagne dans la réalisation des dossiers de demande de produire au titre de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement et toute prestation liées aux ICPE :
- Description du site, de l’activité, et des installations.
- Description de l’état initial avec divers diagnostics (eau, sol, air….)
- Etude de dangers
- Notice de sécurité
CYRUS INDUSTRIE vous propose la rédaction complète du dossier ICPE selon vos besoins.
ACT – Assistance pour la passation du contrat des travaux
CYRUS INDUSTRIE accompagne le maître d’ouvrage lors de la consultation des entreprises de travaux et l’assiste pour l’analyse et le jugement des offres émises par les entreprises :
L’accompagnement des entreprises sur site,
La vérification de la conformité des offres par rapport au cahier des charges,
L’alignement technique des offres, les ajustements en cas d’écarts ou d’omissions,
La vérification de la convenance des prix proposés,
L’étude comparative technico-économique des offres,
La participation à des journées « commission achat » pour l’audition des entreprises installatrices,
La rédaction d’un rapport de synthèse (tableau comparatif des offres) pour vous guider dans votre choix des entreprises.
ACT – Assistance pour la passation du contrat des travaux
CYRUS INDUSTRIE accompagne le maître d’ouvrage lors de la consultation des entreprises de travaux et l’assiste pour l’analyse et le jugement des offres émises par les entreprises :
L’accompagnement des entreprises sur site,
La vérification de la conformité des offres par rapport au cahier des charges,
L’alignement technique des offres, les ajustements en cas d’écarts ou d’omissions,
La vérification de la convenance des prix proposés,
L’étude comparative technico-économique des offres,
La participation à des journées « commission achat » pour l’audition des entreprises installatrices,
La rédaction d’un rapport de synthèse (tableau comparatif des offres) pour vous guider dans votre choix des entreprises.
